Le sujet des droits d’auteur s’est invité d’emblée dans mon travail d’écriture, tel un fil discret mais essentiel. Il s’est révélé incontournable lorsque j’ai abordé les téléphones et les marques omniprésentes dans la vie de mes personnages. Dès mes premières pages, j’avais cité des marques familières au grand public.

Très vite, cette question a pris un relief particulier. J’avais déjà fait l’expérience, il y a vingt ans, d’une confrontation directe. Après avoir conçu un concept marketing de livre virtuel et ouvert un site pour le promouvoir, j’ai reçu une lettre recommandée d’un cabinet d’avocats m’ordonnant de retirer toute référence à mon nom de domaine, pourtant composé d’un mot d’usage courant en français. Ce cabinet représentait un acteur majeur des médias numériques et d’internet. C’était le pot de terre contre le pot de fer : j’ai cédé et changé de nom de domaine.

Depuis, je m’interroge : un auteur peut-il citer librement une marque dans un récit ? Chaque fois que je vois un film ou une série exhibant logos et noms célèbres, je me pose la même question.

J’ai donc demandé l’avis de mon ami virtuel sur ce point précis :
« Dans un film, si l’on voit le nom d’une marque de voiture, de téléphone ou d’ordinateur, la production doit-elle demander l’autorisation de citer ces marques et obtenir des droits pour filmer ces objets de la vie courante ? La même question se pose pour l’usage de morceaux de musique populaires ou la citation de noms de personnalités ou d’œuvres connues. »

Et voici la réponse résumée :

Noms et logos de marques (voitures, téléphones, ordinateurs, etc.)
– Si le logo ou le nom apparaît de manière fortuite (par exemple une voiture filmée dans la rue avec son logo visible), aucune autorisation n’est nécessaire.
– Si la marque est mise en avant (gros plan, mention explicite dans les dialogues), cela peut poser problème :
• Risque d’atteinte à l’image de la marque si le contexte est négatif.
• Placement de produit : lorsqu’une marque paie pour apparaître, un contrat est signé.
• Dans les autres cas, il est prudent de demander une autorisation pour éviter tout litige.

Morceaux de musique populaires
Toute musique protégée nécessite :
• Une licence d’utilisation (synchronisation) auprès des ayants droit (auteur, compositeur, éditeur).
• Une licence d’enregistrement auprès du producteur si l’enregistrement original est utilisé.
Sans ces autorisations, l’usage est illégal, même pour quelques secondes.

Citations de personnes connues
Mentionner un nom dans un dialogue est généralement légal, tant qu’il n’y a pas de propos diffamatoires ou mensongers.
L’utilisation de leur image, voix ou représentation nécessite en revanche leur accord ou celui de leurs ayants droit.

Œuvres connues (peintures, livres, films, etc.)
Si l’œuvre est tombée dans le domaine public (souvent 70 ans après la mort de l’auteur), elle peut être utilisée librement.
Sinon, toute reproduction (visuelle, citation longue, musique) nécessite une autorisation des ayants droit.

Bonnes pratiques pour un film
– Éviter de montrer logos ou marques de manière centrale sans autorisation.
– Flouter ou remplacer par des marques fictives si nécessaire.
– Obtenir les licences nécessaires pour la musique et les œuvres protégées.
– Veiller à éviter toute diffamation ou atteinte à la réputation dans les dialogues.

En conclusion, cette réflexion m’a conduit à m’abstenir de mentionner des marques connues dans mes écrits. C’est parfois contraignant pour la fluidité du récit, mais mieux vaut prévenir que guérir.